Chapter XVII: Appendix: A
TREATY OF ALLIANCE CONCLUDED BETWEEN
RUSSIA AND TURKEY ON THE 8th OF JULY, 1833.
_In the Name of Almighty God._
Traduction.
S. M. I. le très haut et très puissant Empereur et Autocrat de toutes les Russies, et S. H. le très haut et très puissant Empereur des Ottomans, également animés du sincère désir de maintenir le systême de paix et de bonne harmonie heureusement établies entre les deux Empires, ont résolu d’étendre et de fortifier la parfaite amitié et la confiance qui règnent entre eux, par la conclusion d’un Traité d’Alliance défensive.
En conséquence L. L. M. M. ont choisi et nommé pour leurs Plénipotentiaires, savoir, S. M. l’Empereur de toutes les Russies, les très excellens et très honorables le Sieur Alexis Comte Orloff, Son Ambassadeur Extraordinaire près la Sublime Porte Ottomane, &c. &c.
Et le Sieur Apollinaire Bouténeff, Son Envoyé Extraordinaire et Ministre Plénipotentiaire près la Sublime Porte Ottomane, &c. &c.
Et S. H. le Sultan des Ottomans, les trés illustre et très excellent le plus ancien de ses Visirs, Hosrew-Mehmet Pacha, Seraskier Commandant en chef des Troupes de Ligne regulières et Gouverneur Général de Constantinople, &c. &c. les très excellens et très honorables Ferzi-Achmet Pacha, Mouchir et Commandant de la Garde de S. H. &c. &c.; et Hadji-Mehmet-Akif Effendi, Reis Effendi Actuel, &c.
Lesquels, après avoir échangé leurs pleins pouvoirs, trouvés en bonne et de forme, sont convenus des Articles suivants.
ARTICLE I.
Il y aura à jamais Paix, Amitié, et Alliance entre S. M. l’Empereur de toutes les Russies et S. M. l’Empereur des Ottomans, Leurs Empires et Leurs Sujets, tant sur Terre que sur Mer. Cette Alliance ayant uniquement pour objet la défense commune de leurs états contre tout empiètement, L. L. M. M. promettent de s’entendre sans réserve sur tous les objets qui concernent Leur Tranquilité et Sûreté respectives, et de se prêter à cet effet mutuellement des secours matériels et l’assistance la plus efficace.
ARTICLE II.
Le Traité de Paix conclu à Andrinople le 2 Septembre, 1829, ainsi que tous les autres Traités qui y sont compris, de même aussi la Convention signée à St. Petersbourg le 14 Avril, 1830, et l’arrangement conclu à Constantinople le 9 (21) Juillet, 1832, rélatif à la Grèce, sont confirmés dans toute leur teneur par le présent Traité d’Alliance défensive comme si les dites Transactions y avaient été insérées mot pour mot.
ARTICLE III.
En conséquence du principe de conservation et de défense mutuelle qui sert de base au présent Traité d’Alliance, et par suite du plus sincère désir d’assurer la durée, le maintien, et l’entière indépendance de la Sublime Porte, S. M. l’Empereur de toutes les Russies, dans le cas où les circonstances qui pourraient déterminer de nouveau la S. Porte à réclamer l’assistance navale et militaire de la Russie, venaient à se présenter, quoique ce cas ne soit nullement à prévoir, s’il plait à Dieu, promet de fournir par terre et par mer autant de Troupes et de Forces que les deux Hautes Parties Contractantes le jugeraient nécessaire. D’après cela, il est convenu qu’en ce cas les Forces de terre et de mer dont la S. Porte réclamerait le secours, seront tenues à sa disposition.
ARTICLE IV.
Selon ce qui a été dit plus haut, dans le cas où l’une des deux Puissances aura réclamé l’assistance de l’autre, les frais seuls d’approvisionnement pour les Forces de terre et de mer qui seraient fournies tomberont à la charge de la Puissance qui aura demandé le secours.
ARTICLE V.
Quoique les deux Hautes Parties Contractantes soient sincèrement intentionnés de maintenir cet engagement jusqu’au terme le plus éloigné, comme il se pourrait que dans la suite les circonstances exigeassent qu’il fût apporté quelques changemens à ce Traité, on est convenu de fixer sa durée à huit ans, à dater du jour de l’échange des Ratifications Impériales. Les deux Parties, avant l’expiration de ce terme, se concerteront suivant l’état où seront les choses à cette époque, sur le renouvellement du dit Traité.
ARTICLE VI.
Le présent Traité d’Alliance défensive sera ratifié par les deux Hautes Parties Contractantes, et les Ratifications en seront échangées à Constantinople, dans le terme de deux mois, ou plutôt si faire se peut.
Le présent Instrument, contenant six Articles, et auquel il sera mis la dernière main par l’échange des ratifications respectives, ayant été arrêté entre nous, nous l’avons signé et scellé de nos Sceaux, en vertu de nos pleins pouvoirs, et délivré, en échange contre un autre pareil, entre les mains des Plénipotentiaires de la Sublime Porte Ottomane.
Fait à Constantinople, le 26 Juin, l’an mil huit cent trente-trois (le 20 de la lune de Safer, l’an 1249 de l’Hégire).
(Signé)
CTE. ALEXIS ORLOFF (L. S.)
(Signé)
A. BOUTENEFF (L. S.)
_Separate Article of the Treaty of Alliance concluded between Russia and Turkey, on the 8th of July, 1833._
En vertu d’une des clauses d’Article 1er du Traité Patent d’Alliance défensive conclu entre la Sublime Porte et la Cour Impériale de Russie, les deux Hautes Parties Contractantes sont tenues de se prêter mutuellement des secours matériels et l’assistance la plus efficace pour la sûreté de leurs états respectifs. Néanmoins, comme S. M. l’Empereur de toutes les Russies voulant épargner à la Sublime Porte Ottomane la charge et les embarras qui résulteraient pour elle de la prestation d’un secours matériel, ne demandera pas ce secours si les circonstances mettaient la S. Porte dans l’obligation de le fournir, _la Sublime Porte Ottomane à la place du secours qu’elle doit prêter au besoin d’après le principe de réciprocité du Traité Patent, devrait borner son action en faveur de la Cour Impériale de Russie à fermer le détroit des Dardanelles, c’est à dire, à ne permettre à aucun bâtiment de guerre étranger d’y entrer sous aucun prétexte quelconque_.
Le présent Article séparé et sécret aura la même force et valeur que s’il était inséré mot à mot dans le Traité d’Alliance défensive de ce jour.
Fait à Constantinople le 26 Juin, l’an mil huit cent trente-trois (le 20 de la lune de Safer, l’an 1249 de l’Hégire).
(Signé)
CTE. ALEXIS ORLOFF (L. S.)
(Signé)
A. BOUTENEFF (L. S.)
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